Avant de commencer autant vous dire que vous devrez certainement de l'argent aux impôts, sans même le savoir !
Dans cet article, nous allons voir ensembles les différentes lois françaises mises à jour depuis début 2019 concernant la fiscalité ! Cet article a pour but d'informer les cryptes-traders mais aussi que vous apportiez vos contributions dans les commentaires de l'article. Cet article concerne les traders dit "occasionnels" et non ce professionnel (même si le résumer de cette article peu servir au professionnel).
2014 - 2018 :
Lorsque j'ai commencé à m'intéresser personnellement au bitcoin et au monde de la cryptos, la fiscalité était bien différente de celle que l'ont connaît à ce jour. À l'époque avant 2019, vous auriez étais exonéré d'impôts pour un total sur vos plus-values de 5000 €. Aussi le calcul et l'ajout d'une plus-value étaient faite du moment que vous auriez rapatrié vos euros sur votre compte bancaire personnel et non sur votre exchange favoris. *Je ne suis pas certains de ces informations à confirmer.
Aujourd'hui :
Mercredi 7 novembre 2018, un nouvel amendement a été adopté en commission. Cet amendement prévoit de compléter le code général des impôts en appliquant aux plus-values en crypto-actifs le prélèvement forfaitaire unique "la flat-tax" de 30%, comme tous les revenus de capitaux mobiliers. (Appliquer depuis le 1er janvier 2019 en France et France métropolitaine).
« Au gain net retiré de la cession d'un actif numérique visé à l'article L. 549‑25 du code monétaire et financier, directement ou par le biais d'un prestataire de services sur actifs numériques. Le montant imposable du gain net est déterminé dans les cas où l'actif numérique est converti en monnaie ayant cours légal ou utilisé comme un moyen d'échange » précise l'amendement, c'est-à-dire utilisé « comme un moyen de paiement pour l'acquisition de biens ou services » indique l'exposé des motifs.- Article : Bitcoin les plus-values seront taxées à 30% par Delphine Cuny
La traduction :
Et pour vous traduire le tout en Français compris par des citoyens lambda cela se traduirait par : Vous devriez déclarer le total de vos plus-values, et ainsi appliquer à cela la flat taxe de 30% dès lors que vous transformer vos bitcoins en Euros ! (Autant dire, tous les clients de chez Kraken, Coinbase... qui permet de directement retransformer vos bitcoins en euros !). Et bien oui, du moment que vous avez gagné ne serait-ce que 1 centime, vous devrez le déclarer avant même de les recevoir sur votre compte bancaire personnel ! Le truc le plus embêtant c'est par exemple :
Vous mettez 100 Euros sur votre compte kraken et vous achetez 100 Euros de bitcoin qui est au cours des 2000$. Le cours tombe à environ 1800$ et vous transformer vos bitcoin en euros. Vous avez disons perdu 10 Euros. Il vous reste 90 Euros. Maintenant le cours est remonté à 2000$ et vous décidez d'acheter du bitcoin pour 90 Euros. Le cours atteint maintenant 3000$ Vous vendez vos 90 Euros de bitcoin qui ont maintenant une valeur se disons 135 Euros. Génial vous venez de faire 45 Euros de plus-values ! Je vous prends cet exemple car la moins-value n'est pas à prendre en compte. C'est-à-dire que si vous aviez 100 Euros au départ, et que vous aviez perdu 10 Euros alors c'est comme si vous auriez mis 90 euros et NON 100 EUROS ! C'est important à comprendre. Vos moins-values ne peuvent pas être remboursées par vos plus-values. Dès lors que vous calculer vos plus values pour vos impôts, il est important de prendre en compte la somme de départ moins vos moins-values. Je m'explique : 100€ (votre somme de départ) - 10€ (le total de vos moins-values) = 90€ + 45€ de plus-values. J'applique 30% à mes 45€ = 13.5 Euros (Que vous devrait directement donner aux impôts).
Oui le calcul peut être très complexe pour les personnes ayant faits du trading, mélanger à du holding avec un total de plus de 50 transactions. Mais il est important de calculer vos impôts immédiatement ! Car si vous perdez trop d'argent malheureusement vos plus-values serons tout de même appliqués. Si vous aviez mis 5000 Euros et que vous avez perdu 4500 Euros et que vous avez regagné 500 Euros malheureusement vous devrez de l'argent aux impôts alors que vous avez perdu 4000 Euros ! (500 Euros, j'applique encore une fois mes 30% vous devrais aux impôts 150 Euros !) Vous aurez un total de 850 Euros alors qu'au départ vous aviez 4000 Euros ! Donc oui le trading est dangereux car en plus de perdre de l'argent en jouant (trading /holding), vous en perdrez dès lors que vous ferez une plus values transformer en monnaie fiduciaire (Euros, Dollars, Yens, Livres..) !
Oui, quand j'ai compris ça, j'ai un peu flippé. Je dois de l'argent aux impôts (environs plus ou moins 200 Euros) que je devrais malheureusement donner. (Même si je perds tout mon argent !). C'est vraiment important de bien comprendre sa, car si vous êtes ignorant de ça vous encourez des poursuites, des amendes, et encore d'autres tortures en tous genres ah ah ! La république ELLE MARCHE !
Moi, et bien, je suis pas totalement indépendant au niveau des finances en vue de mon jeune âge ! (Je vous rassure tout de même, j'ai la majorité à l'heure). Et donc ne peux pas me permettre de devoir trop d'argent au vilain fisc. De plus d'avoir des problèmes financiers. (Je raconte un peu ma vie, mais il faut là comprendre pour mieux vous identifier).
Aussi vous devrez déclarés tout les exchange (Kraken, Coinbase...), comptes (wirex, Coinbase...) avec lesquelles vous pouvez transformer vos bitcoins et crypto-actifs en monnaies fiduciaire (Euros, Dollars et tout la clic). Dès maintenant est là c'est urgent ! Car dans le cas contraire, une amande de 1500 Euros par compte et par an sera appliquée !
Partie intéressante ! Ne plus payer d'impôts sur vos plus-values !
Si vous avez pris compte de l'intégralité de l'article alors maintenant je peux vous donner ma solution au problème des plus-values, du fisc et de l'état. je ne vais pas y aller par 4 chemins vous êtes exonéré d'impôts mais pas de les déclarer si vous faites un total de plus-value de moins de 305€ (C'est des rigolos le fisc, mais je ne vais pas m'acharner plus longtemps sur le système et son fonctionnement. Je laisse ce devoir à des personnes plus aguerries.). Disons que si vous avez mis 10 euros, que vous avez gagner 50 euros, perdu 10 euros, puis regagner 50, et ensuite perdu 90 et encore regagner 250 pour reperdre la totalité. Vous avez un solde de 0 mais vous devez de l'argent ! Et c'est primordial de comprendre ça ! Et ce n'est pas de mon devoir, mais je veux que vous le compreniez bien ! Même si vous retomber à un solde de 0 et que vous avez dépasser un total de plus-value de 305€, vous devrez de l'argent. (Si les bitcoins avais étais transformer en euros !).
La solution au problème :
Et bien comme la loi nous le dis "Le montant imposable du gain net est déterminé dans les cas où l'actif numérique est converti en monnaie ayant cours légal". Qui pourrait se traduire : Vous n'êtes pas imposable sur vos plus-values du moment que vous échanger vos bitcoins en une autre monnaie numérique. (Aussi appeler Crypto-actifs par nos amis les financiers, personnellement j'appelle pas ça "crypto-actifs" c'est ringards on ne va pas se mentir). En bref lorsque vous utiliser la crypto stable-coins Tether USDT, vous avez le miracle de ne rien payer, ne rien déclaré et d'autres avantages plus croustillant encore ! Mais pas que avec USDT cela s'applique à toutes les crypto-monnaies possible et inimaginable !
Voici une liste non exhaustive des quelques "stables-coins" qui vous permettront de ne rien perdre ;
- USDT (Tether, le plus célèbre et pour beaucoup le plus diabolique) - USDC (USD Coin, le coin de coinbase) - TUSD (TrueUSD, le concurrent transparent de Tether) - PAX (Paxos Standard Token, le visionnaire) - GUSD(Gemini USD by the Winklevoss twins) - HUSD (Bon lui c'est vraiment mon préféré, il permet d'avoir 1 PAX, 1 USDC... sans frais de transaction)
Maintenant il vous faut une plate-forme performante et surtout qui vous permette de faire toute vos activités de trading, holding. En ayant au minimum 1 des stables-coins lister ci-dessus ! Et pour cela je vais vous laisser faire vos recherches, je vous en présente deux.
Binance : Avantages : beaucoup de cryptos, possibilité de holding, de trading sur Marge, de revente et d'échange de cryptos, langue en français, ne pas déclaré votre compte, peu de frais. Inconvénient : Ne pouvoir shorter aucunes des cryptos (Un gros inconvénient), et un gros hack il y a peu de temps.
ou
Huobi : Avantages : Nombreuses cryptos récentes, possibilité de holding, trading sur marge, short possible, reventes, échanges entres cryptos, nombreux stables-coins, langue français, application de bureau et mobile, peu de frais. Inconvénient : Ne pas pouvoir mettre de Stop-Loss et en même temps de take-profit ! (Soit l'un, soit l'autre un peu embêtant surtout sur le marcher de la cryptos).
Enfin voilà outre l'instant pub à la fin. J'ai essayé d'apporter une contribution à la communauté. Et la seule chose que je vous demanderais de bien vouloir faire, c'est de participer si une erreur, ou une confusion était présente dans l'article. Aussi les sources sont disponible sur internet. Et la seule chose que je vous demanderais de bien vouloir faire, c'est de participer si une erreur, ou une confusion était présente dans l'article. Aussi les sources sont disponibles sur internet. Vous pouvez à présent le partager à vos amis qui sont inconscients sur la fiscalité et le bitcoin ! Et un j'aime car ca ne mange pas de pain, ahah sinon 1 point de réputation. Il me faudrait 10 points pour vous coller des images et des liens !
Merci pour ce post. Dond si je vulgarise :
- Si je trade avec la paire : BTC / monnaie fiduciaire. Je dois déclarer chaques trades (plus value et moins value) et enfin si je depasse 305 € de plus value je paye 30%
- Si je trade avec la paire : BTC / UDST | USDC | TUSD | ... la j'ai rien à déclaré et donc rien d'imposable.
(corrige moi si je me trompe :) )
Et du coup il me vient une question. Quand je trade BTC / USDT. je fais ma vie etc mais au moment de repasser en euros la il faudra que je déclare uniquement cette conversion ? du style au bout de 50 trades j'ai fait une plus value de 600 USDT. Je dois donc déclarer juste le change de USDT -> EUR mais du coup je serais quand meme imposable sur ces 537 € (600 USDT = 537 €) ?
Donc je paye quand même des impôts ?
Premièrement merci pour ton commentaire cela pourra aider d'autres personnes.
Pour la première partie c'est correct, en effet si tu fais du trading en BTC/MF alors à chaque plus values. Tu devras de l'argent et donc calculer (votre somme de départ) - (le total de vos moins-values) = .... € + .....€ de plus-values. J'applique 30% à mes ....€ = ....€. Attention c'est pas le totale de ton capital qui importe !
Exemple :
Si tu avais 300 Euros dans un premiers temps, tu as perdu 4 Euros, par la suite tu regagne 100 Euros, tu as un total sur ton capital de 150 euros.
Ensuite : Avec ce capital de 150 Euros tu reperd 100 Euros, (tu as un capital actuel de 50 Euros) et par la suite tu regagnes 250 Euros, tu as 300€ ! Génial tu as retrouver ton capital. En réalité tu dois de l'argent et donc tu en as perdu sans le savoir. On va faire notre calcul ensemble, celui que je t'ai donné plus haut pour bien comprendre.
Le calcul :
(votre somme de départ) 300 € - 300 € (le total de vos moins-values, la par exemple ta perdu tout ton capital de départ en moins values donc c'est la totalité que tu appliques ) = 0 € + 350 € de plus-values. J'applique 30% à mes 350 € = 105 €.
Tu à perdu en réalité 105 € de t'es 300 Euros investie au départ ! (Voilà le danger pour les personnes qui trade avec de gros volume).
Si tu trades avec la paire : BTC / HUSD | UDST | USDC | TUSD | PAX ou toutes les autres cryptos, alors tu ne déclares pas dans un premiers temps tes plus-values.
Pour répondre à ta seconde partie oui ! Bien évidement ensuite le total de tes plus-values lorsque tu les reconvertiras en euros tu devras payer tes impôts avec la plus value totale.
Exemple j'ai investi 5000 Euros en BTC en 2019 -> je trade en BTC / USDT durant 1 ans, pour sauvegarder mes plus-values puis je décide de revendre imaginons tu es gagner 10.000 Euros alors le calcul est très simple !
(votre somme de départ) 5000€ - 0 (le total de vos moins-values) = 5000 € + 10.000 € de plus-values. J'applique 30% à mes 10.000 € = 3000 €. Tu es gagnant !
En espérant ne pas t'avoir plus perdu. Ce n'est pas facile d'expliquer tout à l'écrit. Mais important de bien comprendre.
CuisineIndienne
⋅
* Pour l'exemple 1 je voulais dire perdu non pas 4 Euros mais 250 !
c8da276d16634740bed212dcb00775
⋅
Bonjour,
je suis tombé sur cet article suite à de nombreuses recherches autour du régime fiscal applicable en France pour une activité "occasionnelle" de trading crypto en 2020.
Corrigez moi si je me trompe mais cet article n'est plus valable aujourd'hui.
Définition d'une crypto-monnaie : "Toute représentation numérique d’une valeur qui n’est pas émise ou garantie par une banque centrale ou par une autorité publique, qui n’est pas nécessairement attachée à une monnaie ayant cours légal et qui ne possède pas le statut juridique d’une monnaie, mais qui est acceptée par des personnes physiques ou morales comme un moyen d’échange et qui peut être transférée, stockée ou échangée électroniquement ."
Les stablecoins sont donc bien visés par le nouveau régime fiscal et sont bien qualifiés en tant qu'actif numérique. Il n'y a donc pas de pouvoir libératoire pour le calcul des plus-values. Toutes les cessions X / UDST | USDC | TUSD | .. sont donc à déclarer...
Dans ce cas, existe-t'il encore un intérêt à convertir ses crypto en stablecoins? Existe t'il une autre "astuce"?
Selon votre quote, les stablecoins sont des actifs numériques (ou bien crypto-actifs, et non pas monnaie légal).
Et l'idée de cet article est que, vous ne declarez pas les transactions sur les pairs crypto-crypto. Celui reste toujours validé, non ?
Sedman08
⋅
@c8da276d16634740bed212dcb00775, UDST n'est pas garantie par une banque centrale ou une autorité bancaire, celle-ci n'est pas une monnaie fiduciaire comme l'EURO, le dollar ou autre...
CuisineIndienne
⋅
Désolé il y a quelques fautes grammaticales après relectures de mon article. Je ne peux modifier mon article une fois modifier. En espérant que cela ne vous dérange pas lors de votre lecture, je vous présente mes plus plates excusées.
CuisineIndienne
⋅
excuses !
Lerfiost
⋅
Merci pour cette discussion qui aide beaucoup pour ceux qui se lancent !
Une chose ne reste pas encore claire (et j'ai l'impression que dans le fond, ça l'est vraiment) :
Comment différencier un trading occasionnel d'un trading habituel ?
Car le régime d'imposition n'est pas le même pour le tradeur habituel : paiement de l'impôt sur le revenu sur les 50% du chiffre d'affaire réalisé + les charges sociales.
Une seconde question me vient directement à l'esprit :
Je suis actuellement déjà sous le régime BIC pour une activité (principale) de vidéaste.
Si je souhaite devenir un trader habituel, qu'en est t-il du CA réalisé avec cette activité (appelons-la secondaire) ?
- Est-ce une micro-entreprise secondaire ? Auquel cas j'ai déclaré mes 2 entreprises et je paye de façon distincte les impôts & charges sociales sur mes deux CA.
- Etant déjà sous le régime micro, inutile de déclarer officiellement l'activité de trading (en terme de BIC, je déclare évidemment mes comptes Coinbase etc.), je mutualise mes 2 CA sur lesquelles je paye un impôt et des charges sociales unique ?
Merci en tout cas pour les précisions sur le calcul de la plus-value !
C'est des questions auxquels je ne peux malheureusement apporter réponses, car moi-même n'étant pas un professionnel du métier. En conséquence, je te conseille fortement de te tourner vers un professionnel de la finance, ton banquier ou un trader libéral.
Je peux à la limite répondre à "Comment différencier un trading occasionnel d'un trading habituel ?". Tu es un trader dis "occasionnel" si tu fais ça par passion, idéologies, croyances pour le bitcoin et en contre partis tu as un boulot, ou des études à côté. Si tu fais ça, pour avoir un salaire mensuel alors tu dois être déclaré en tant que trader professionnel/trader libéral. Je ne me suis pas plus intéressé à la question.
Vraiment tournes-toi vers une personne ayant pris connaissance ou alors un professionnel, je ne peux pas t'apporter plus de réponses. À bientôt
- Si je trade avec la paire : BTC / monnaie fiduciaire. Je dois déclarer chaques trades (plus value et moins value) et enfin si je depasse 305 € de plus value je paye 30%
- Si je trade avec la paire : BTC / UDST | USDC | TUSD | ... la j'ai rien à déclaré et donc rien d'imposable.
(corrige moi si je me trompe :) )
Et du coup il me vient une question. Quand je trade BTC / USDT. je fais ma vie etc mais au moment de repasser en euros la il faudra que je déclare uniquement cette conversion ? du style au bout de 50 trades j'ai fait une plus value de 600 USDT. Je dois donc déclarer juste le change de USDT -> EUR mais du coup je serais quand meme imposable sur ces 537 € (600 USDT = 537 €) ?
Donc je paye quand même des impôts ?