Procès Ripple contre la SEC : l’affaire de 2 ans touche à sa fin
La bataille juridique que Ripple mène depuis deux ans contre la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis touche à sa fin. En effet, la société crypto a déposé une réponse à l’opposition de la SEC à sa motion de jugement provisoire.
L’avocat général de Ripple, Stuart Alderoty, a indiqué sur Twitter que la réponse de la société constituait sa dernière requête. Il a également déclaré que la société demandait à la Cour d’accorder un jugement en sa faveur dans ce dépôt.
M. Alderoty a ajouté que la société était fière de sa défense au nom de l’industrie crypto.
Le PDG de la société de paiement crypto, Brad Garlinghouse, a d’ailleurs fait écho à l’opinion d’Alderoty, déclarant que “Ripple a tenu bon et a résisté à l’assaut de la SEC.”
Les arguments de Ripple
Ainsi, le dépôt expurgé du tribunal du 2 décembre soutient que la SEC n’a pas été en mesure de prouver l’existence d’un contrat d’investissement.
Le cabinet a déclaré que les deux fondateurs de Ripple avaient droit à un jugement provisoire sur leur décision de vendre sur les marchés étrangers. Selon la société, la SEC n’a pu fournir aucun fait matériel prouvant le contraire.
Ripple a déclaré :
“Après près de deux ans de plaidoiries, d’enquêtes et de requêtes, la SEC n’est toujours pas en mesure de déterminer la prétendue “entreprise commune”, ni d’expliquer comment les détenteurs de XRP peuvent raisonnablement s’attendre à des bénéfices provenant des efforts de Ripple, ni de répondre au fait que de nombreux bénéficiaires de XRP n’ont pas investi d’argent du tout”.
La communauté crypto soutient l’actif
Ripple a bénéficié d’un soutien massif de la part de la communauté crypto pendant cette bataille juridique longue de deux ans.
Notamment, une douzaine de mémoires d’amicus curiae ont été déposés par des sociétés de crypto comme Coinbase, entre autres. De plus, environ 70 000 détenteurs de XRP ont également déposé un mémoire pour défendre l’entreprise.
Ripple a également remporté des victoires mineures durant la bataille juridique, comme l’accès aux courriels de l’ancien directeur de la SEC, William Hinman.
De leur côté, plusieurs analystes ont fait valoir que l’issue de cette affaire aura un impact sur l’ensemble de l’industrie crypto.
L’évolution du XRP durant l’affaire
Immédiatement après l’annonce du procès de la SEC contre Ripple, plusieurs bourses crypto ont interrompu les échanges de XRP et ont retiré le token. La crypto figurait alors parmi les 4 premiers actifs numériques en termes de capitalisation boursière.
Selon les données de CoinMarketCap, la capitalisation boursière du XRP a chuté à un minimum de 9,98 milliards de dollars après le litige. Cependant, l’actif a rebondi pendant le bull run de 2021, atteignant un sommet de 83,42 milliards de dollars en avril 2021.
Le cours XRP a également brièvement dépassé 1 $ pendant le procès pour monter à environ 1,80 $. Cependant, les conditions actuelles du marché baissier ont fait chuter le cours à 0,39 $ au moment de la mise en page de cet article.